STET à l’heure de l’instant payment

En novembre 2016, l’EPC (European Payments Council) a publié la première version du Rulebook du nouvel instrument de paiements SEPA : le SCT Inst (virement SEPA instantané).

Du virement SEPA au SCT Inst

Pour la première fois dans la zone SEPA, les institutions bancaires touchent à la notion de paiement instantané, avec compensation et mise à disposition des fonds en quelques secondes, c’est-à-dire avec débit instantané du compte du donneur d’ordre et crédit instantané du compte du bénéficiaire. Le temps réel s’invite dans les systèmes interbancaires et cela implique de nombreux changements, tant au niveau de la gestion des flux, de la gestion de la liquidité ou encore de la disponibilité des systèmes.

À l’heure actuelle, les banques et autres institutions bancaires utilisent l’instrument SCT de l’EPC pour effectuer des virements en euro dans la zone SEPA. Depuis le lancement officiel des paiements SEPA en 2008, cet instrument a évolué. En effet, lors de son lancement, il fallait encore deux jours de traitement pour qu’un virement SCT arrive à son destinataire alors qu’aujourd’hui, cet instrument est traité en moins de 24 heures.

Pour autant, le fonctionnement de notre CSM [1] est déjà presque en temps réel. Les fichiers d’opérations transmis par les banques en mode batch [2] sont traités en continu et poussés vers les destinataires en quelques secondes. De plus, toutes les informations de traitement, dont les soldes de compensation, sont consultables par les utilisateurs des participants directs en quasi-temps réel, en à peine quelques secondes. Nous sommes bien avancés dans les travaux pour traiter les opérations de façon unitaire et pour offrir une disponibilité 24 heures/24, 7 jours/7, disponibilité déjà existante sur notre réseau d’autorisation cartes.

Le savoir-faire de l’acceptation carte au service du virement

En 2016, STET a fusionné avec la société SER2S qui gérait le réseau e-rsb d’autorisation de paiements par carte bancaire [3] . Aujourd’hui, STET combine son expertise de compensation et règlement de tout type de moyen de paiement avec son savoir-faire temps réel et autorisation cartes pour proposer une solution de compensation et règlement des transactions SCT Inst parfaitement adaptée aux exigences de la compensation et du temps réel. Le nouveau CSM de STET comporte des composants du réseau d’autorisation carte afin de gérer les flux en temps réel, notamment l’acquisition, la validation, les contrôles divers, le routage et l’envoi ; le CSM comporte également une couche de calcul des positions nettes de chacun des participants développée avec des composants de technologie évolutifs permettant de gérer, entre autres, le reporting, les alertes, la supervision des flux, la gestion de la liquidité ainsi que celle des comptes de position. Comme pour toutes les nouvelles technologies, le succès de l’adoption de l’instant payment repose en grande partie sur la confiance que les consommateurs auront dans le système. De par notre expérience dans les paiements et les autorisations de cartes, nous sommes particulièrement sensibilisés aux problématiques de sécurité et de gestion des risques. En ce sens, STET aura de nouveaux rôles à jouer en offrant de nouveaux services à valeur ajoutée : Database proxy permettant de faire le lien entre un numéro de téléphone mobile et un IBAN, service de tokenisation [4] des IBAN, service de scoring de la fraude pour les opérations SEPA, notamment.

Une nouvelle plate-forme fin 2017

Toutes les briques du CSM de STET sont impactées dès lors que les flux doivent être traités de manière unitaire et en temps réel mais la plupart des composants sont déjà existants chez STET. Afin de se préparer au lancement de l’instrument de paiement SCT Inst, STET a actualisé sa plate-forme historique CORE et lancera CORE2 en novembre 2017. Cette plate-forme hébergera le CSM paneuropéen SEPA(EU) dédié aux paiements SEPA, y compris les paiements instantanés. La plate-forme CORE2 continuera à offrir des services de compensation et de règlement, tout en intégrant de nouvelles fonctionnalités donnant accès à des services supplémentaires pour ses clients banques. De plus, la plate-forme fonctionnera en mode unitaire et non plus en mode fichier afin de répondre au besoin de traitement des transactions SCT Inst. La plate-forme CORE2 fonctionne en mode actif/actif [5] sur trois sites différents et sera disponible 24 heures/24, 365 jours/an (24/7/365). La façon d’aborder la compensation et le règlement, et par conséquent tout le mécanisme de réconciliation, a été revue afin de pouvoir parfaitement répondre aux besoins du marché, particulièrement pour les paiements instantanés.

L’interopérabilité européenne en ligne de mire

Un des enjeux du nouvel instrument de paiement SCT Inst est l’accès à toutes les banques de la zone SEPA. Pour qu’un individu en déplacement à l’étranger puisse effectuer un paiement instantané, il faut que sa banque ainsi que la banque du bénéficiaire soient atteignables. Il faut néanmoins s’attendre à ce que, dans un premier temps, les paiements instantanés soient principalement des paiements domestiques : aujourd’hui, seulement 2 % des virements classiques sont transfrontaliers et la volumétrie sera encore plus faible pour les instant payments.

L’association EACHA, qui regroupe les CSM européens, a travaillé sur un cadre technique afin de mettre en œuvre l’interopérabilité entre CSM pour les paiements instantanés. La première version du travail de l’EACHA a été publiée en novembre 2016 et a été suivie de discussions bilatérales entre STET et d’autres CSM européens intéressés. Plusieurs options sont actuellement envisagées afin de garantir l’irrévocabilité du virement instantané. Le choix du modèle d’interopérabilité sera effectué par les CSM et les banques participantes.

En complément, la Banque Centrale Européenne (BCE) a lancé une consultation pour lancer un projet nommé TIPS (Target Instant Payments Settlement), dont l’objectif est de développer une plate-forme permettant d’effectuer le règlement des paiements instantanés et dont la disponibilité est prévue pour 2018-2019 si la BCE décide effectivement de lancer ce projet.

À terme, au-delà de la question de TIPS, TARGET2 devra évoluer afin de fonctionner 24/7/365 pour répondre aux besoins de l’instrument de paiement SCT Inst. En effet, actuellement il n’est pas possible de gérer la liquidité en dehors des heures d’ouverture de TARGET2.

Le temps réel là où il est nécessaire

Aujourd’hui, la carte est déjà un moyen de paiement géré en temps réel et garanti. Seuls les débits et crédits des comptes du client et du donneur d’ordre sont réalisés en différé [6] . STET traite plus de 6 milliards d’autorisations cartes par an sur son système avec des temps de réponse de moins de 50 ms par transaction.

Pour les autres moyens de paiement (prélèvements, chèques…) le besoin d’aller vers le temps réel n’est pas avéré. Ce sont des opérations débitrices pour le consommateur qui doit être protégé ; ces opérations doivent trouver le temps requis pour leur contrôle.