Exemple de cas d'usage

Blockchain et commerce international

La blockchain peut simplifier et accélérer des procédures complexes, comme celles qui régissent les échanges internationaux. Exemple de protocole de solution utilisant la blockchain publique NXT pour faciliter le crédit documentaire.

1. Intégrer les 4 chaînes de valeur du commerce international

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  • 2. La première livraison du prototype, une version simplifiée de la chaîne de valeur finance

    2. La première livraison du prototype, une version simplifiée de la chaîne de valeur finance

Revue de l'article

Cet article est extrait de
Banque & Stratégie n°350

Blockchain : Eldorado ou mirage pour les services financiers ?

Le commerce international est au croisement de nombreuses chaînes de valeurs avec plus de cent millions de documents échangés par an, plus de dix millions de déclarations douanières et dix intervenants en moyenne par opération (voir Encadré 1). C’est autant de silos indépendants qu’une entreprise doit gérer.

Beaucoup d’intervenants, peu d’intégration des processus

Chaque grande banque propose son extranet de gestion des instruments financiers, parfois disposant d’interfaces avec les grands donneurs d’ordres. Les entreprises françaises multibancarisées doivent donc s’adapter à chaque solution. De la même manière, les acteurs du transport et de la chaîne logistique ont développé des solutions propriétaires et les chargeurs doivent s’adapter à chacun des acteurs sur lesquels ils s’appuient. Les acteurs publics ont également leurs propres outils avec lesquels les entreprises doivent s’interfacer : chambres de commerce et d’industrie, douanes, ministères.

Comment alors améliorer la productivité du traitement des opérations et réduire les taux d’erreurs ? Comment ouvrir de nouveaux marchés ?

Un guichet électronique unique d’accès pour le commerce international

Dans le cadre des travaux et réflexions visant à explorer le potentiel et les impacts techniques, réglementaires et juridiques de la blockchain sur les systèmes d’information des clients, les systèmes de trade finance, pour la gestion du commerce international, ont dès 2014 fait partie des domaines potentiels d’application au sein de la banque. Ils font partie des premiers cas d’usages ciblés pour la réalisation d’études et de prototypes.

En effet, la blockchain porte de nouvelles opportunités pour le commerce international :

  • paiements instantanés et séquestre des fonds facilités ;
  • archivage sécurisé, décentralisé, immutable ;
  • intégrité des données et non répudiation de celles-ci ;
  • transactions irrévocables avec piste d’audit (traçabilité et horodatage) ;
  • signature sécurisée, authentification et confidentialité.

Avec les smart contracts dont les clauses s’exécutent automatiquement en fonction d’événements prédéterminés sans supervision, la blockchain offre la capacité d’orchestrer et d’assurer l’interopérabilité des différentes chaînes de valeur dans le cadre d’un processus potentiellement entièrement digital :

  • agrément contractuel figé et validé par les parties avec exécution automatique des clauses, et préparation simplifiée des documents, automatisation des transferts de propriété ;
  • déclenchement automatique (à bonne date) des garanties, des assurances, des indemnités, des contre-indemnités, des financements a crédit, des paiements partiels ;
  • suivi de la délivrance des biens & services avec une référence unique partagée par tous les acteurs de la chaîne de valeur, traçabilité des biens en transit, des conditions environnementales, des problèmes survenus ;
  • gestion et monitoring des multiples parties prenantes : banques, assurances, entreprises, établissements publics, gouvernements, chambres de commerce, transporteurs, auditeurs… et pilotage du KYC ;
  • monitoring des collatéraux ;
  • accès aux informations pré/post inspection ;
  • automatisation des réglementations locales intégrant un prélèvement automatique des taxes.

La blockchain apporte dans ce cadre de nombreux avantages :

  • orchestration et partage en temps réel des informations entre les processus documentaires, logistiques et financiers ;
  • simplification, sécurisation et accélération des opérations de commerce international des entreprises françaises ;
  • réduction des coûts de procédures administratives tout en gagnant en rapidité de traitement ;
  • traçabilité et sécurité des opérations d’import-export ;
  • évite les phénomènes de débiteurs qui ne veulent pas payer ou d’exportateurs qui ne veulent pas rembourser leurs acomptes et empêche l’importateur d’annuler ou de modifier unilatéralement la commande tout en garantissant l’exécution du contrat par l’exportateur.

La blockchain permet alors d’ouvrir un accès à l’international aux PME-PMI en le rendant plus simple et plus sécurisé.

Un prototype opérationnel

Dans ce contexte, nous avons mené une première expérimentation de la blockchain dans le domaine du trade finance et en particulier du crédit documentaire, et testé un prototype de solution opérationnel.

Un atout majeur a été de disposer à la fois d’une plate-forme de trade finance reconnue par Gartner, Forrester et Swift (Trade finance application label), mais aussi d’un premier prototype intégrant une élaboration de liasse dématérialisée accessible à toutes les entreprises, leurs transitaires, leurs assureurs, les services publics (chambres de commerces et d’industrie (CCIP), douanes, ministères…) et les ports. La cible documentaire de cette liasse comprend facture commerciale, LTA/Connaissement (lettre de transport aérien), listes de colisages, certificats (d’origine, vétérinaires…) avec un archivage à valeur probante.

Ce prototype avait été créé en interconnexion avec un premier cercle d’acteurs de référence français dans le commerce international : deux grandes entreprises, douanes, CCIP et deux ports français. Il offre la démonstration qu’il est possible de dématérialiser de bout en bout les chaînes de valeur et peut être un siège pour la concrétisation d’un accord bilatéral entre pays sur la reconnaissance des échanges électroniques. Manquait cependant à ce premier prototype la dimension financière.

Nous avons également bénéficié, tout d’abord, de la plate-forme de management des API présente dans le groupe Sopra Steria. Avec 150 APIs disponibles d’origine, elle nous permet de gagner du temps et de nous concentrer sur la fabrication des APIs manquantes, facilitant ainsi l’interfaçage avec les systèmes hérités des parties prenantes et l’orchestration des services liés en entrée et en sortie de la blockchain. Ensuite, nous avons bénéficié de l’outil d’interprétation comptable qui nous offre la capacité de générer les événements comptables liés à la possibilité de réaliser une comptabilité en parties multiples avec la blockchain et ainsi d’éviter pour les parties prenantes au système d’avoir à faire des réconciliations.

En complément, la plate-forme de trade finance est caractérisée par :

  • une gestion complète des fichiers liés aux opérations de trade finance ;
  • aux normes des standards internationaux ;
  • intégrant eBanking and mobile banking ;
  • adaptable et paramétrable, reposant sur une architecture SOA up-to-date avec des services managés et supportant l’intégration en « best of breed » facilitant l’accostage de la plateforme avec les systèmes hérités ;
  • basée sur les standards de l’industrie ;
  • possédant une roadmap d’évolution claire.

La blockchain est venue à point pour compléter ces dispositifs et fournir un workflow permettant d’assurer la cohérence des différentes chaînes de valeurs entre elles ainsi que la certification des documents et signatures postées. Elle a aussi permis de désintermédier la banque notificatrice, qui n’est plus actrice de la transmission d’information mais simplement informée des mouvements de ses clients.

Afin de prendre en compte les aspects juridiques liés à l’utilisation de la blockchain, nous avons noué un partenariat avec un cabinet juridique spécialisé dans le numérique.

Le contenu du POC avec la blockchain

Dans le POC (preuve de concept) que nous avons développé, certaines étapes ont été simplifiées dans le cadre d’une première livraison afin de disposer d’un produit a minima viable et disponible rapidement (voir Encadré 2) :

  • la demande de crédit documentaire de l’acheteur est générée automatiquement à validation de la facture du vendeur. Dans la réalité, l’acheteur devra compléter une demande à l’attention de sa banque. De nombreux champs seront néanmoins prérenseignés ;
  • nous avons supprimé l’étape dans laquelle le vendeur vérifie tous les termes du crédit documentaire et sa conformité avec la négociation commerciale. Avec la blockchain, le crédit documentaire est le reflet du contrat commercial. En reprenant la facture pro forma du vendeur, puis la facture définitive, le contrat contient exactement les conditions du vendeur. L’acheteur n’aura pas à renseigner les différents champs avec les éléments reçus du vendeur pour l’obtention du crédit documentaire avec le risque de ne pas utiliser les mêmes mots. Actuellement, hors blockchain, une simple inversion des lettres dans le nom du fournisseur implique de réaliser un amendement du crédit documentaire. Toutefois, les seuils de tolérance sur les quantités et les montants sont gérés ;
  • toutes les informations sont partagées : par exemple, la banque émettrice n’a plus à transmettre à la banque notificatrice les éléments du crédit documentaire et la banque notificatrice n’a plus à transmettre au vendeur les éléments du crédit documentaire ;
  • l’accès étant très simple et sécurisé, l’utilisateur acheteur pourra ouvrir à tout instant un crédit documentaire (du bureau, de la maison, 24 h/24 et 7 j/7), réceptionner les avis d’opérer de ses opérations d’ouverture ou de modification de son crédit documentaire, accéder aux dossiers pour lesquels les instructions de paiement sont nécessaires (levées de réserves), disposer d’une vision exhaustive de son portefeuille de crédits documentaires.

Au-delà du POC, notre prototype industriel nous offre la capacité de gérer à termes des crédits documentaires irrévocables et non confirmés, irrévocables et confirmés, irrévocables et transférables intégrant :

  • la délivrance et le dépôt dans la blockchain des certificats d’origine des marchandises importées et nécessaires à la production ainsi que des assurances exigées par le crédit documentaire ;
  • la remise à l’acheteur des documents de transport (jeu complet de connaissements maritimes), CMR (lettre de voiture), LTA (lettre de transport aérien)… exigés dans le crédit documentaire (dans un délai de 21 jours) ;
  • la remise de la liasse documentaire incluant tous les documents requis par le crédit documentaire, par le vendeur à la banque émettrice (ou la banque confirmante) ;
  • la validation (ou non) par la banque émettrice de la conformité des documents ou l’émission de réserves et les réserves de l’acheteur ;
  • le retrait en douane et le dédouanement des marchandises ;
  • la souscription d’une couverture de change ;
  • le préfinancement de l’opération ;
  • la confirmation auprès de la banque notificatrice (demande de l’exportateur de garantir le paiement des marchandises par la banque émettrice) ;
  • le remboursement par la banque émettrice du montant à la banque confirmante (le cas échéant) ;
  • des messages cryptés via la messagerie de la blockchain permettant de signaler la survenue de chaque événement : dans le cadre des échanges acheteur avec le vendeur, acheteur avec son banquier, vendeur ou acheteur avec les transporteurs… et tous les messages liés aux réserves (irrégularités sur les documents reçus) ;
  • tous les types de commissions : d’ouverture, de notification, de confirmation (silencieuse ou non), de levée de documents, de documents irréguliers, de frais postaux, de SWIFT, d’interventions particulières.

Une démarche de travail agile et le choix de la blockchain NXT

Le prototype construit a été établi dans le cadre d’une approche Agile, apportant une dimension supplémentaire aux travaux réalisés :

  • respect des individus et de leurs interactions ;
  • renforcement de la collaboration avec les intervenants externes ;
  • généralisation de l’ouverture au changement ;
  • minimisation des phases rédactionnelles (UserStories, cahiers de tests, etc.) ;
  • implication de l’ensemble des acteurs sur toutes les étapes de construction.

Une meilleure gestion des besoins non matures, pour lesquels il était important d’étudier la faisabilité technique et d’en concevoir la réalisation, a également été mise en œuvre. Il était en effet important de pouvoir maîtriser et stabiliser le besoin dans les ateliers avec une focalisation des équipes sur le résultat et la qualité du produit.

Nous avons également fait le choix d’utiliser une blockchain 2.0 avec NXT, qui est une des grandes blockchains publiques, en raison de :

  • l’économie d’énergie réalisée avec le proof of stake ;
  • les fonctionnalités de base disponibles dans le cadre des smart contracts ;
  • l’unicité du langage de développement (java) sur lequel il est facile de former des développeurs ;
  • de la sécurité présente à la fois dans le code de NXT, garantissant la mise en œuvre de blockchains privées sans faille de sécurité, et la gouvernance de NXT ;
  • du support offert aux développeurs via le help desk mis en place par la Fondation NXT.

Conclusion

Actuellement, de nombreuses initiatives visent à mettre en place une blockchain sur le crédit documentaire dans un cadre interbancaire, mais peu ont intégré l’ensemble des chaînes de valeur des différents acteurs. La nécessité de disposer d’équipes pluridisciplinaires connaissant les métiers de l’ensemble des acteurs métiers et ceux de l’édition logicielle, disposant d’outils structurés de management des API et d’interprétation comptables, limite la capacité des FinTech à délivrer des prototypes fonctionnellement opérationnels.

Dans notre contexte, la mise en œuvre d’une démarche de prototypage a permis d’expérimenter les usages concrets des technologies de registres distribuées et d’éprouver les réalités (faisabilité, coûts complets, risques) de leurs implémentations et de leurs déploiements.

Les conclusions de cette expérimentation ont permis de confirmer l’applicabilité de la technologie blockchain sur le périmètre du trade finance :

  • sur les plans technique, financier, mais aussi juridique ;
  • sur le plan économique ;
  • au regard de la réingénierie des processus mis en œuvre.
 

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Eldorado ou mirage pour les services financiers ?

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