Cet article appartient au dossier : Temps réel : quand le paiement devient instantané.

TIPS

La BCE réfléchit à un service de règlement instantané

Le paiement instantané pourrait-il réintroduire de la fragmentation au niveau des marchés européens ? C’est pour prévenir cette éventualité que la Banque Centrale Européenne (BCE) s’interroge sur l’opportunité de faire évoluer son système de règlement brut en temps réel (Target 2), pour lui permettre de gérer les instant payments. La décision est attendue pour l’été 2017.

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Revue Banque n°808

Temps réel : quand le paiement devient instantané

La BCE réfléchit à l’opportunité de créer un service de règlement en monnaie banque centrale pour les paiements instantanés. Où en êtes-vous de ces réflexions ?

En janvier, nous avons lancé des consultations afin de connaître l’accueil du marché pour ce service TIPS (Target Instant Payment Settlement). Elles se sont clôturées fin février et nous sommes en train de les exploiter – plus de 70 réponses reçues représentant quelque 1500 banques. Les premiers résultats semblent confirmer l’intérêt du marché pour notre proposition. Nous avons notamment son soutien sur le périmètre envisagé pour ce service, qui n’irait pas au-delà du règlement des transactions SCT Inst. Nous avons également confirmation que les acteurs de marché seraient prêts à l’utiliser dans des volumes suffisants. Une des conditions pour créer TIPS est en effet que les coûts engendrés par la BCE soient entièrement couverts : il faut donc parvenir à dégager un modèle économique viable. Notre objectif de départ était que le coût unitaire par transaction ne dépasse pas le centime d’euro. Les marques d’intérêt du marché laissent penser qu’il pourrait même être limité à une fraction de ce montant, en l’espèce moins d’un demi-centime.

Si TIPS permet le règlement en brut et en temps réel des transactions, que restera-t-il à compenser ? Quelle serait alors l’utilité d’une chambre de compensation ?

Tous les marchés ne disposent pas d’une chambre de compensation qui décide d’investir dans l’instant payment. Par ailleurs, même dans le cas des chambres de compensation participant au SCT Inst, les transactions avec des banques ne participant pas à celle-ci nécessitent une interconnexion entre elles qu’il n’a pas été possible de mettre en place. Ces deux cas de figure soulignent que tous les comptes bancaires européens ne pourront pas être accessibles pour un paiement SCT Inst uniquement géré par les chambres de compensation. TIPS serait une manière de permettre cette « reachability » des comptes. Néanmoins, cela ne signifie pas que toutes les transactions instantanées passeraient par notre système : les chambres de compensation et les banques qui en sont membres pourraient ainsi continuer de compenser leurs virements au sein de leur système et ne passer par TIPS que pour les opérations le nécessitant. D’autant que TIPS autorise un fonctionnement qui peut être délégué à des opérateurs techniques comme les chambres de compensation, à qui les banques pourraient demander de gérer tout ou partie de leur compte TIPS en monnaie banque centrale.

Quel est le calendrier de TIPS ?

Le Conseil des gouverneurs pourrait prendre une décision au début de l’été sur la base des conclusions de nos travaux. Il serait alors possible de mettre en œuvre TIPS dès novembre 2018. Quelle que soit la décision, l’interface de Target 2 utilisée par les systèmes exogènes (ancillary) sera mise à niveau pour supporter les paiements instantanés dès novembre 2017.

Propos recueillis par Séverine Leboucher
 

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