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  • Pour beaucoup d’institutions financières, la combinatoire des coûts croissants, des attentes accrues des clients et des employés, la concurrence traditionnelle et celle des FinTech, constitue une menace existentielle. Le cognitif et l’...

    Beaudemoulin
    Séminaire - 12/01/2018
  • Représentants des banques centrales et régulateurs à travers le monde se sont accordés le 7 décembre dernier, après de longues négociations, sur une harmonisation des règles prudentielles dans le cadre dit « Bâle 3 » pour renforcer la solidité...

    Elorza
    Séminaire - 11/01/2018
  • Les obligations auxquelles sont soumis les représentants d’intérêts sont de deux sortes, déclaratives d’une part (I.), déontologiques d’autre part (II.).

     

    I. OBLIGATIONS DÉCLARATIVES

    Il s’agit en premier...

    Gourio
    Article - Banque & Droit - Risque et Réglementations - 11/01/2018
  • CONVENTION D’INTÉRÊT PUBLIC : VERS DES DEALS DE JUSTICE À LA FRANÇAISE ?

    1. Jean-Pierre Picca (White...

    BROOKE
    Article - Banque & Droit - Risque et Réglementations - 11/01/2018
  • Dans le secteur financier, le sujet des signalements n’est pas inconnu. En effet, l’arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne – et auparavant l’arrêté du 31 mars 2005 – prévoit la faculté de signalement (ou également appelée « faculté...

    GEORGES
    Article - Banque & Droit - Risque et Réglementations - 09/01/2018
  • Il me revient d’aborder à présent le volet relatif à la représentation d’intérêts, plus communément appelé lobbying ou « lobbyisme », comme il se dit au Québec.
    C’est, à ma connaissance, la première fois que le législateur français s’...

    Bréhier
    Article - Banque & Droit - Risque et Réglementations - 09/01/2018
  • Par le vote de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite « loi Sapin 2 », la France a pris en marche le train des pays en...

    Article - Banque & Droit - Risque et Réglementations - 08/01/2018
  • 1. Il est classique de souligner que les fonctions de dirigeant exposent ceux qui les exercent à des responsabilités civiles, administratives et pénales et à un risque de lourdes condamnations 1. Le nouveau dispositif...

    Rontchevsky
    Article - Banque & Droit - Risque et Réglementations - 08/01/2018
  • Avec l’avènement des nouvelles technologies et l’émergence de nouveaux usages, de l’instantanéité de l’expérience digitale et de la multiplication de la production de données, la menace et les incidents liés à la cybercriminalité ne cessent d’...

    Gautreneau
    Séminaire - 05/01/2018
  • C’est désormais une tradition : ce numéro de janvier inclut le dossier rétrospective/prospective, qui synthétise les grands chantiers auxquels sont confrontés les professionnels de la finance, complété par un certain nombre d’articles issus d’...

    Coulomb
    Article - Revue Banque - 04/01/2018
  • Revue - Banque & Droit - 03/01/2018
  • L'AEDBF France et le Master 2 Droit bancaire et financier de Paris 1 ont organisé un colloque le 25 septembre 2017, en vue de dresser un premier bilan de certains aspects de la loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre...

    Bréhier
    Article - Banque & Droit - Risque et Réglementations - 03/01/2018