Les coûts du contrat

À moins qu’une autre norme n’impose leur comptabilisation en charges, les coûts directs d’exécution d’un contrat client doivent être capitalisés, dès lors que les conditions de reconnaissance d’un actif sont satisfaites ; en particulier, ces coûts doivent générer ou améliorer les ressources contrôlées par l’entité qui seront utilisées pour satisfaire les obligations de performance futures.

Par exemple, les études techniques réalisées dans le ...