À moins qu’une autre norme n’impose leur comptabilisation en charges, les coûts directs d’exécution d’un contrat client doivent être capitalisés, dès lors que les conditions de reconnaissance d’un actif sont satisfaites ; en particulier, ces coûts doivent générer ou améliorer les ressources contrôlées par l’entité qui seront utilisées pour satisfaire les obligations de performance futures.
Par exemple, les études techniques réalisées dans le cadre d’un appel d’offres sont capitalisables si l’on peut démontrer à la fois la probabilité d’obtention du contrat et leur recouvrabilité ; en revanche, les frais de formation du personnel affecté à un contrat ne sont pas capitalisables, car ils ne constituent pas une ressource contrôlée par l’entité, tel que précisé par IAS 38.
Les coûts d’obtention directement rattachés à un contrat client doivent être capitalisés uniquement dans le cas où ils n’auraient pas été encourus en l’absence d’obtention du contrat (par exemple, commissions d’apporteurs d’affaires).
Les coûts capitalisés sont rapportés au résultat sur la durée du contrat auquel ils se rapportent et soumis à des tests de perte de valeur.
