Faut-il une surveillance macroprudentielle pour le risque des petites banques ?

La taille n’est pas l’unique critère de systémicité. Pour établir la liste des groupes systémiques, le Financial Stability Board (FSB), comme le Comité de Bâle, retient outre la taille du bilan et du hors-bilan, quatre autres critères :

• l’importance des activités transfrontières ;
• les interconnexions avec les autres institutions financières ;
• le degré de substituabilité des activités exercées ;
• la complexité des activités (activités de marchés, produits dérivés, taille des actifs difficiles à évaluer).

Le Comité de Bâle distingue également deux échelles de systémicité :

• l’échelle globale, c’est-à-dire celle du monde entier ; c’est à cette échelle qu’est établie la liste annuelle du FSB qui compte actuellement 30 groupes systémiques [1] ;
• l’échelle domestique, à laquelle les autorités de supervision nationales sont les plus à même d’évaluer l’impact que peut avoir la faillite ou les difficultés d’un groupe national.

Le score de systémicité fait intervenir ces différents critères à parts égales. La taille reste néanmoins très fortement corrélée à ce score et en constitue donc un bon indicateur. Cela suggère que l’action macroprudentielle, dont l’objectif est de prévenir le risque systémique, ne doit certes pas négliger de renforcer la résilience de petits établissements, sans cependant détourner son attention de la taille des établissements. Car si les petits établissements ne sont pas tous nécessairement non systémiques, les très grands sont assurément systémiques. Au motif de ne pas rester focalisé sur la taille, attention à ne pas détourner le projecteur de ce qui reste malgré tout le meilleur indicateur de la systémicité des banques.

Une autre dimension de l’action macroprudentielle est toutefois à considérer, celle du cycle financier. Ce cycle est en grande partie celui du crédit, notamment du crédit immobilier, et que celui-ci soit distribué par de petits ou de grands établissements, il est important de le réguler en évitant son emballement dans la phase ascendante du cycle tout autant que son retournement brutal en phase de repli du cycle.