Evolution de la structure du passif des banques

Une résolution conduit à imposer des pertes par ordre décroissant de séniorité, soit dans l’ordre suivant : CET1 (actions, parts sociales, réserves), puis AT1 (dette hybride), suivi de T2 (dette subordonnée) et finalement la dette Senior Unsecured et les dépôts non garantis de plus de 100 000 euros.

L’option qui consiste à imposer aux banques des réserves de capital plus importantes se décompose en deux mécanismes.

D’une part une augmentation des fonds propres réglementaires – via la mise en réserve des résultats ou des augmentations de capital – qui permettent donc de diminuer la probabilité que la résolution ne touche des instruments de dette détenus par les particuliers. Dans l’exemple ci-dessous, la résolution s’arrêterait au niveau de la flèche ①. Dans le cas qui précède le renforcement du bilan, les détenteurs de dette T2 sont mis à contribution, alors que, dans le second cas, le volume d’instruments juniors est suffisant pour absorber les besoins de la résolution. Le renforcement de la structure de passif donc offre plus de protection pour les porteurs particuliers de dette subordonnée T2.

Le second mécanisme est la création de nouveaux instruments « Non Preferred Senior », ce qui permet de rajouter une couche de plus entre les instruments T2 et Senior Unsecured. Dans le cas d’une résolution beaucoup plus dure, qui s’arrêterait au niveau de la flèche ②, les titres Senior Unsecured détenus par les particuliers seraient mis à contribution dans le cas préchangement réglementaire, alors que dans la nouvelle situation, la dette Senior Unsecured est épargnée, celle-ci bénéficiant d'un matelas plus grand d'instruments de rang inférieur.

Le risque de voir des instruments détenus par des particuliers mis à contribution lors d’une résolution n’a pas disparu. Mais cette double protection diminue la probabilité ce qui pourrait s’avérer très utile si une résolution devait être mise en place dans l’avenir.