M. Alberganti, « Les nanos sont-elles toxiques ? », 20 juin 2014 : https://www.franceculture.fr/emissions/science-publique/les-nanos-sont-elles-toxiques.
L. Baublyte, M. Mullins, F. Murphy et S. Tofail, « Insurance Market Perception of Nanotechnology and Nanomaterials Risks. Risk Management Newsletter », juin 2014.
E. Bergamaschi, C. Poland, A. Costa, L. Tran, F. Murphy, M. Mullins et S. Tofail, « Impact and effectiveness of risk mitigation strategies on the insurability of nanomaterial production : Evidences from industrial case studies », Wiley Interdisciplinary Reviews Nanomedicine and Nanobiotechnology, mars 2015.
T. Caron, « L'indemnisation du salarié en cas de faute inexcusable de l'employeur », 2 février 2017 : https://www.juritravail.com/Actualite/maladie-professionnelle/Id/261744.
J. Chauveau, « Les assureurs ne veulent pas prendre en charge le risque lié aux OGM », Les Échos, 7 avril 2008 : https://www.lesechos.fr/2008/04/les-assureurs-ne-veulent-pas-prendre-en-charge-le-risque-lie-aux-ogm-485601.
S. Foucart, « Bataille sur les nanoparticules de dioxyde de titane », Le Monde, 27 juin 2018 : https://www.lemonde.fr/planete/article/2018/06/27/bataille-sur-les-nanoparticules-de-dioxide-de-titane_5321938_3244.html.
E. Gisquet, S. Goldberg, C. Canet et O. Brixi, « REACH : un programme européen de gestion renouvelée des risques sanitaires », Santé publique, juin 2008, pp. 191-200.
A. Guegan, « L'apport du principe de précaution au droit de la responsabilité civile », Revue Juridique de l'Environnement, 2000, pp. 147-178.
S. Hocquet-Berg, « Simplification du droit de la responsabilité du fait des produits défectueux… par acrobaties juridiques », Responsabilité civile et Assurances, 2005, p. 6.
J. Kullmann, « L'influence de la puissance publique sur le contrat de droit privé », 1987.
F. Lucas, « La faute inexcusable de l'employeur, un enjeu financier pour l'entreprise », L'Argus de l'assurance, 1er septembre 2011 : https://www.argusdelassurance.com/dossier-ja/la-faute-inexcusable-de-l-employeur-un-enjeu-financier-pour-l-entreprise.51259.
L. Neyret, « Actualité du droit de la responsabilité du fait des produits défectueux », Revue Juridique de l'Ouest, 2005, pp. 265-294.
J. Waxman et E. Lenz, « The Coming Intersection of Nanotechnology and Synthetic Biology With Insurance », Life, Sciences, Law & Industry, 24 avril 2009, p. 1.
R. Wieczorek, « Risk Monitoring for Nanomaterials Helps Insurers Conduct Risk Analyses », septembre 2015 : http://www.genre.com/knowledge/publications/iipc1509-1-en.html
AFSSET, « Les nanomatériaux : Évaluation des risques liés aux nanomatériaux », 2008.
AFSSET, « Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement », 2010.
AVICENN, « Nano et Santé au travail (3b/3) : Recommandation b : Minimiser l'exposition des travailleurs », mars 2019 : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=MinimiserExpositionTravailleurs.
CCHST, « La gestion graduée des risques », 3 octobre 2017 : https://www.cchst.ca/oshanswers/chemicals/control_banding.html
D&CONSULTANTS, « Les réalités industrielles dans le domaine des nanomatériaux en France – Analyse de la réalité du poids des nanomatériaux dans la filière industrielle concernée », 2012.
Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la Transition écologique et solidaire), « Éléments issus des déclarations des substances à l'état nanoparticulaire, 2017.
INRS, « Les nanomatériaux manufacturés à l'horizon 2030 », 2014.
INRS, « Les maladies professionnelles : Guide d'accès aux tableaux du régime général et du régime agricole », 2015.
Ministère de la Justice, « Action de groupe – Les recours collectifs sont désormais possibles en France », 1er octobre 2014 : http://www.justice.gouv.fr/le-ministere-de-la-justice-10017/action-de-groupe-27534.html.
Textes réglementaires
Allemagne, Loi sur la responsabilité du fait des produits pharmaceutiques, 24 août 1996.
Cass., 1re Civ., 5 avril 2005, 02-11.947 02-12.065.
Cass., 1re Civ., 24 janvier 2006, n° 03-20.178.
CA Versailles 30 avril 2004, n° 2002-05924.
CA Versailles, 3e ch., 30 juin 2016, n° 14/04397.
TGI Nanterre, 2e Ch., 5 nov. 20113, n° 12/13064.
