- 2015 : les chiffres clés du handicap, www.talenteo.fr, répartition des handicaps selon les déficiences, en 2015, en France.
- Adam-Kalfon P., directrice Assurance, et Goldstein G.-P., Senior Analyst Cyber-Desk (2016), « Le marché de la cyber-assurance : la révolution commence maintenant », dans l’étude publiée par PwC Consulting, janvier 2016.
- « Airbus standardise la résine d’impression 3D de Stratasys pour l’A350 ! », www.journal-aviation.com, présentation de l’intégration de l’impression 3D chez Airbus.
- AXA, Conditions générales Assurance Habitation, février 2015.
- Béchet A. (2015), « Les actuaires face aux risques émergents », dans L’actuariel, n° 16 mars 2015.
- Blockchain et assurances, www.blockchainfrance.net, présentation de l’application de la blockchain dans l’assurance.
- Code Civil – Article 16, www.legifrance.gouv.fr, définition de l’article visé.
- Code Civil – Article 1245, www.legifrance.gouv.fr, définition de l’article visé.
- Code Civil – Article 1792, www.legifrance.gouv.fr, définition de l’article visé.
- Code de la Consommation - Loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, www.legifrance.gouv.fr, définition de la loi visée.
- Code de la propriété intellectuelle - Article L122-5, www.legifrance.gouv.fr, définition de l’article visé.
- Code de la propriété intellectuelle - Article L336-2, www.legifrance.gouv.fr, définition de l’article visé.
- Code de la propriété intellectuelle - Article L613-3, www.legifrance.gouv.fr, définition de l’article visé.
- Code du travail - Article R4222-3, www.legifrance.gouv.fr, définition de l’article visé.
- Commission des Communautés Européennes, Livre Vert : La Responsabilité Civile du fait des Produits Défectueux, page 6, 28 juillet 1999.
- Cour de cassation, 1re Civ., Propriété littéraire et artistique – Contrefaçon – Bénéfice de non-responsabilité – Cas – Communication au public en ligne – Prestataire technique – Conditions – Défaut de connaissance effective des faits litigieux, 17 février 2011, pourvoi n° 09-67.896, Bull. 2011, I, n° 30, www.courdecassation.fr, jurisprudence sur la propriété littéraire et artistique.
- Eustache S. (2012), « ISO 12931, la norme anti-contrefaçon pour tous », Usine Nouvelle, octobre.
- Ghilassene F. (2014), « L’impression 3D, Impacts économiques et enjeux juridiques », dans Les Dossiers de la Direction des études de l’INPI : Dossier n° 2014 – 04, page 16, septembre.
- « Impression 3D : la fabrication additive devient addictive », www.lesechos.fr, description des nouveaux enjeux du service après-vente.
- Ingelaere R. (2015), « Innovations technologiques et performance industrielle globale : l’exemple de l’impression 3D », Les avis du Conseil Économique Social et Environnemental, page 23, mars.
- Journal Officiel de l’Union européenne, « Directive 2011/83/Ue du Parlement européen et du Conseil relative aux droits des consommateurs », 25 octobre 2011.
- Journal Officiel des Communautés européennes, « Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information », 22 mai 2001.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, www.legifrance.gouv.fr, définition de la loi visée.
- Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 85/374/CEE du Conseil du 25 juillet 1985 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de responsabilité du fait des produits défectueux, www.senat.fr, proposition de directive européenne sur la responsabilité du fait des produits défectueux.
- « Qu’est-ce que la blockchain ? », www.blockchainfrance.net, présentation de la blockchain.
- « Qui est responsable en cas de litige dans l’impression 3D ? », www.usinenouvelle.com, article décrivant les différentes responsabilités auxquelles sont confrontés les acteurs de l’impression 3D.
- SCULPTEO, Conditions Générales de Vente, juillet 2015.
- Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre, 2e section, Jugement du 12 octobre 2012, autorisation - contrefaçon - contrôle - éditeur - hébergeur - photographie - site internet - site participatif - web 2. 0, www.legilas.net, jurisprudence sur les responsabilités dans le cadre de la protection intellectuelle.
- Vacher F., directeur Stratégie Marketing 3DS chez Dassault Systèmes, « État des lieux, chiffres clés et perspectives de la fabrication additive », www.maddyness.com.
- Wohlers Associates, Wohlers Report 2016: Additive Manufacturing Industry Surpassed $5.1 Billion, avril 2016.
- Xerfi, L'impression 3D en France et dans le monde, juin 2016.