Conformément au principe général d’IFRS 15, une entité est « principal » sur une transaction si elle contrôle le service réalisé par un tiers, ce qui signifie qu’elle obtient le droit à ce service séparément du contrat client et peut diriger le prestataire qui réalise la prestation pour son compte.
Ainsi, le seul fait de refacturer des coûts à un client ne suffit pas à conclure que l’on est un agent : le client doit pouvoir donner ses instructions au prestataire plutôt que seulement le choisir.
La forme de la rémunération et l’exposition au risque de crédit ne sont généralement pas des éléments clés dans cette analyse (contrairement à ce qui pouvait être fait dans les analyses IAS 18).
La qualification d’agent ou de principal peut affecter à la fois :
- le montant de produit qui peut être comptabilisé (si une entité est « principal », elle présente un produit de commission brute et une charge de commission brute séparés ; si elle est « agent », elle présente un produit de commission nette) ;
- la date de comptabilisation des produits.
