T2S : Euroclear demande du temps

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Revue Banque n°790

Troisième pilier, bail-in, TLAC... L'union bancaire à parfaire

Le dépositaire central (CSD) qui gère les marchés français, belge et hollandais ne sera pas prêt comme prévu, le 28 mars 2016, pour la migration de ses opérations de règlement-livraison vers la plate-forme européenne Target 2 Securities. Euroclear devait migrer aux côtés du portugais Interbolsa et de la banque centrale belge. « Tout décalage induit une forte déception, car cela entraîne un coût supplémentaire pour le marché et les établissements », regrette Alain Pochet chez BNP Paribas Securities Services, vice-président de l’AFTI et président du market committee d’Euroclear. « Mais l’essentiel est de démarrer dans des conditions de sécurité parfaites. Sur un projet de 9 ans, un délai de quelques mois reste marginal », poursuit-il. Le CSD italien, Monte Titoli, avait déjà décalé de deux mois sa migration lors de la 1re phase, présentée comme un succès. « Le taux d’efficience de T2S atteint aujourd’hui 99 % pour les marchés ayant migré [1] », précise ainsi Alain Pochet.

La migration d’Euroclear est une des plus complexes, puisqu’il s’agit de connecter trois marchés, à la fois pour les actions, les produits de taux et même les OPCVM, spécificité française. L’expérience acquise en ​2009 à la création d’ESES, plate-forme commune à ces trois marchés, n’aura pas suffi. Surtout, ce délai vient perturber l’ensemble des phases migratoires suivantes, en particulier celle de l’autre CSD majeur, l’allemand Clearstream, prévue en septembre, puisque tous deux ne peuvent pas migrer en même temps. « La BCE devrait proposer prochainement une nouvelle planification de sorte à minimiser le report de la date de fin de T2S et donc les surcoûts engendrés », explique Alain Pochet. En effet, ce n’est qu’une fois la migration achevée que l’efficience de T2S sera maximale pour les acteurs.

 

[1] Italie, Malte, Grèce (pour l’obligataire), Roumanie et Suisse (pour leurs opérations en euros).

 

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