Enjeux, déterminants et perspectives à la croisée entre finance islamique et finance verte

Dans son ouvrage L&rsquo;&Eacute;thique Protestante et l&rsquo;Esprit du Capitalisme (1904-1905), Max Weber d&eacute;veloppe les liens et les influences de la religion protestante sur les domaines &eacute;conomiques et politiques. Il cherche en effet &agrave; analyser &laquo; comment certains contenus de croyances religieuses ont conditionn&eacute; l&rsquo;apparition d&rsquo;une mentalit&eacute; &eacute;conomique &raquo;, soit &laquo; l&rsquo;ethos &raquo; d&rsquo;une forme d&rsquo;&eacute;conomie. Ainsi, selon Weber, l&rsquo;ethos protestant aurait contribu&eacute; &agrave; l&rsquo;apparition de l&rsquo;esprit du capitalisme. Rappeler le lien historique entre religion et &eacute;conomie permet d&rsquo;ouvrir la r&eacute;flexion men&eacute;e dans cet article qui s&rsquo;int&eacute;resse aux liens entre finance islamique et finance verte. La finance verte et la finance islamique sont deux pans de la finance qui connaissent aujourd&rsquo;hui un essor consid&eacute;rable. D&rsquo;un c&ocirc;t&eacute;, les enjeux climatiques sont devenus l&rsquo;un des axes majeurs de la r&eacute;flexion autour du d&eacute;veloppement, non seulement du point de vue environnemental mais aussi social, humain et &eacute;conomique. La question de la limitation du r&eacute;chauffement climatique est au cœur des d&eacute;bats et de plus en plus int&eacute;gr&eacute;e au-del&agrave; de la soci&eacute;t&eacute; civile, par le monde de l&rsquo;entreprise. De l&rsquo;autre, la finance islamique se d&eacute;veloppe rapidement autour de produits financiers tels que les sukuks, qui connaissent un engouement certain &agrave; travers le monde musulman et au-del&agrave;. &Agrave; la crois&eacute;e entre la finance islamique et la finance verte, la green sukuk est un produit financier innovant et de plus en plus utilis&eacute; pour financer des projets &agrave; vis&eacute;e sociale et environnementale, notamment dans les pays du Moyen-Orient et de l&rsquo;Asie du Sud-Est. Les green sukuks ne sont qu&rsquo;au d&eacute;but de leur d&eacute;veloppement et ces produits innovants pourraient contribuer de mani&egrave;re significative &agrave; prot&eacute;ger l&rsquo;environnement en promouvant des projets durables et soutenables. Les green sukuks auraient ainsi des perspectives de d&eacute;veloppement important et pourraient devenir des produits financiers plus d&eacute;mocratis&eacute;s. La finance verte, un pan de la finance prot&eacute;iforme en pleine expansion Le verdissement du march&eacute; des produits financiers Pour comprendre l&rsquo;opportunit&eacute; que les green sukuks repr&eacute;sentent, il convient de prendre du recul et de s&rsquo;int&eacute;resser au mouvement de &laquo; verdissement &raquo; qui s&rsquo;op&egrave;re sur les march&eacute;s financiers. La finance dite responsable et la finance &laquo; verte &raquo; se sont rapidement d&eacute;velopp&eacute;es au cours des derni&egrave;res ann&eacute;es en r&eacute;ponse aux nouveaux enjeux sociaux et environnementaux. En 2019, les &eacute;missions d&rsquo;obligations et de pr&ecirc;ts &laquo; verts &raquo; ont atteint un record avec 257,7 milliards de dollars d&rsquo;&eacute;mission [1] , ce qui repr&eacute;sente une croissance de 51 % par rapport &agrave; 2018 qui avait comptabilis&eacute; 170,6 milliards de dollars d&rsquo;&eacute;mission. Ainsi, sur le montant global des &eacute;missions, 4 % sont des pr&ecirc;ts dits verts dont 95 % des b&eacute;n&eacute;fices devront &ecirc;tre allou&eacute;s &agrave; des projets verts ou des projets entrant dans la nomenclature Climate Bonds Taxonomy. Au total, 1 788 green bonds ont &eacute;t&eacute; &eacute;mis par pr&egrave;s de 496 &eacute;metteurs diff&eacute;rents &agrave; travers le monde. Parmi ces &eacute;metteurs on d&eacute;nombrait en 2019 250 nouveaux &eacute;metteurs qui ont apport&eacute; un total de 67,8 milliards de dollars sur le march&eacute;. En outre, le volume des Certifieds Climate Bonds a d&eacute;pass&eacute; en 2019 la barre de 100 milliards de dollars. Un point &agrave; noter sur la qualit&eacute; des &eacute;metteurs de green bonds est l&rsquo;essor accru du nombre d&rsquo;&eacute;metteurS non financiers sur le march&eacute;. En d&rsquo;autres termes, les green bonds semblent se d&eacute;mocratiser et se diffuser aupr&egrave;s des corporate plus &laquo; classiques &raquo;. Le volume total &eacute;mis en 2019 par des entreprises non-financi&egrave;res s&rsquo;&eacute;levait &agrave; 59,3 milliards de dollars, contre seulement 29,5 milliards en 2018, soit une augmentation de pr&egrave;s de 101 % en l&rsquo;espace d&rsquo;un an. Les &eacute;missions de corporates provenaient principalement des soci&eacute;t&eacute;s Engie, Mid American Energy ainsi que la soci&eacute;t&eacute; Energias de Portugal SA (EDP). Ensemble, ces trois soci&eacute;t&eacute;s ont &eacute;mis un volume de pr&egrave;s de 9 milliards de dollars [2] . Il appara&icirc;t donc clairement que l&rsquo;app&eacute;tit du march&eacute; ainsi que du grand public pour les produits financiers &laquo; verts &raquo; n&rsquo;a jamais &eacute;t&eacute; aussi grand. Des produits qui suscitent l&rsquo;engouement mais pr&eacute;sentent de r&eacute;elles limites Toutefois, si l&rsquo;engouement est certain pour les produits &laquo; verts &raquo;, leurs limites sont bien r&eacute;elles. Les green bonds se sont d&eacute;velopp&eacute;es dans l&rsquo;id&eacute;e d&rsquo;accro&icirc;tre le r&ocirc;le jou&eacute; par le march&eacute; obligataire dans le financement de la transition &eacute;nerg&eacute;tique. Dans un contexte o&ugrave; la pression face au changement climatique augmente, il apparaissait essentiel de doter les investisseurs et les soci&eacute;t&eacute;s d&rsquo;un outil d&eacute;di&eacute;. Toutefois, les green bonds connaissent des limites et notamment dans la d&eacute;finition parfois jug&eacute;e &laquo; insuffisante &raquo; du caract&egrave;re &laquo; vert &raquo;. En effet, dans la r&eacute;alit&eacute; la green bonds est une obligation classique et dont le financement est dirig&eacute; vers un projet en lien direct avec la transition &eacute;nerg&eacute;tique. Le cadre l&eacute;gal, les mesures de contr&ocirc;les de l&rsquo;allocation des fonds lev&eacute;s demeure cependant insuffisant pour garantir aux investisseurs qu&rsquo;ils contribuent r&eacute;ellement &agrave; un projet &laquo; vert &raquo;. En effet, en 2016, un rapport &eacute;mis par la Commission europ&eacute;enne soulignait que 85 % des projets &laquo; m&eacute;canisme de d&eacute;veloppement propre &raquo; de Kyoto n&rsquo;&eacute;taient pas r&eacute;ellement en accord avec les objectifs verts affich&eacute;s [3] . Un vide appara&icirc;t donc dans l&rsquo;offre des produits de financement de la transition &eacute;nerg&eacute;tique. Les green sukuks, un produit prometteur &agrave; la structure plus robuste La structure sp&eacute;cifique des green sukuks, intimement li&eacute;s aux principes religieux, pourrait permettre d&rsquo;apporter plus de transparence et de cr&eacute;dibilit&eacute; au financement de projets &laquo; verts &raquo;. Une structure efficace intimement li&eacute;e aux principes religieux La principale particularit&eacute; de la finance islamique est l&rsquo;adh&eacute;rence aux principes de la Charia qui induit un filtrage ; le filtrage est r&eacute;alis&eacute; par un comit&eacute; d&rsquo;&eacute;thique pour s&rsquo;assurer que le projet respecte les principes de l&rsquo;Islam. Ce filtrage pourrait apporter un &eacute;l&eacute;ment de r&eacute;ponse aux critiques &eacute;mises &agrave; l&rsquo;encontre des green bonds parfois jug&eacute;s trop opaques. En effet, des m&eacute;canismes complexes sont mis en place pour v&eacute;rifier que le montage financier est en accord avec les principes religieux, ce qui permet d&rsquo;avoir plus de tra&ccedil;abilit&eacute; sur le projet de s&rsquo;assurer que le financement d&rsquo;un projet environnemental par exemple est bien r&eacute;el et que l&rsquo;&eacute;metteur va au-del&agrave; d&rsquo;une simple d&eacute;marche de greenwashing. En effet le d&eacute;veloppement des &eacute;missions de green bonds s&rsquo;est accompagn&eacute; d&rsquo;une s&eacute;rie de critiques sur le manque de transparence et de tra&ccedil;abilit&eacute; sur la r&eacute;alit&eacute; des projets financ&eacute;s et la tangibilit&eacute; du label vert. En outre, une fatwa doit &ecirc;tre &eacute;mise, c&rsquo;est-&agrave;-dire une approbation permettant de garantir que le projet ou le produit financier n&rsquo;est pas contraire aux r&egrave;gles de l&rsquo;Islam. Elle permet d&rsquo;apporter une preuve suppl&eacute;mentaire pour l&rsquo;investisseur que le produit dans lequel il va investir est en accord avec la Charia. Cela permet d&rsquo;apporter une forme de garantie et de transparence. L&rsquo;adossement de la sukuk &agrave; un actif r&eacute;el comme &eacute;l&eacute;ment de transparence L&rsquo;avantage principal des sukuks est leur plus grande transparence. En effet, selon les principes de finance islamique, lors de l&rsquo;&eacute;mission de sukuks, le produit financier doit n&eacute;cessairement &ecirc;tre adoss&eacute; &agrave; un actif r&eacute;el et tangible et celui-ci ne peut &ecirc;tre &eacute;chang&eacute; contre un autre. Ainsi, &agrave; la diff&eacute;rence d&rsquo;une obligation, la sukuk consiste &agrave; prendre une part de propri&eacute;t&eacute; directement dans un projet ou un actif sous-jacent bien identifi&eacute;. Le sukuk holder d&eacute;tient la propri&eacute;t&eacute; ou l&rsquo;usufruit de projet ou de l&rsquo;actif qu&rsquo;il finance. Il d&eacute;coule de cette structure bien sp&eacute;cifique un partage des b&eacute;n&eacute;fices au pro rata entre les d&eacute;tenteurs de sukuks plut&ocirc;t qu&rsquo;un paiement d&rsquo;int&eacute;r&ecirc;ts en contrepartie d&rsquo;un investissement en capital. Cette nuance est tr&egrave;s importante et permet &agrave; ce produit d&rsquo;&ecirc;tre en conformit&eacute; avec les principes de la Charia. En effet, si le cash-flow qui d&eacute;coule d&rsquo;une sukuk &eacute;tait &laquo; structur&eacute; &raquo; et ne provenait pas directement du projet d&eacute;fini et de son activit&eacute;, le versement de ce cash-flow pourrait &ecirc;tre proscrit par les principes de la loi islamique. Bien que pour certains, cela r&eacute;duit consid&eacute;rablement la liquidit&eacute; du produit, cela ouvre &eacute;galement la voie &agrave; de nouvelles combinaisons plus cr&eacute;atives et innovantes. Cela pourrait &eacute;galement contribuer &agrave; renforcer la transparence de l&rsquo;investissement et l&rsquo;assurance que les fonds sont bien allou&eacute;s &agrave; un projet vert. En ce sens, le d&eacute;veloppement des green sukuks est une innovation qui cherche &agrave; faire du cadre contraignant des sukuks un outil de finance vert mieux structur&eacute;. Ainsi, de par sa structure, la finance islamique, et plus pr&eacute;cis&eacute;ment les sukuks pr&eacute;sentent une voie utile pour r&eacute;concilier la finance et l&rsquo;&eacute;conomie r&eacute;elle. Certains y voient m&ecirc;me une nouvelle voie pour la finance socialement responsable. En ce sens, les green sukuks semblent pouvoir apporter une nouvelle r&eacute;ponse aux enjeux de financement et de d&eacute;veloppement durable. Un cadre existant solide mais encore largement autor&eacute;gul&eacute; Les sukuks sont l&rsquo;un des produits de finance islamique les plus r&eacute;pandus, &agrave; la fois au sein des pays du Golfe, mais &eacute;galement par-del&agrave; les fronti&egrave;res du monde musulman. Elles sont particuli&egrave;rement appr&eacute;ci&eacute;es en raison de leur stabilit&eacute; en comparaison avec des obligations plus classiques ou des produits de dette structur&eacute;s. &Agrave; ce jour les principes de finance islamique qui r&eacute;gissent les green sukuks, s&rsquo;ils sont bien d&eacute;finis et encadr&eacute;s par les principes religieux, sont encore largement auto-r&eacute;gul&eacute;s au moyen d&rsquo;organismes de certification et de standardisation. L&rsquo;am&eacute;lioration de ces standards de r&eacute;gulation et de transparence des sukuks est par exemple un &eacute;l&eacute;ment cl&eacute; pour aller plus loin dans le d&eacute;veloppement de ces produits. Un produit pertinent pour le march&eacute; et aux perspectives prometteuses Un produit financier innovant pr&eacute;sentant de nombreuses opportunit&eacute;s pour les investisseurs L&rsquo;un des &eacute;l&eacute;ments les plus appr&eacute;ci&eacute;s et utile en pratique dans les green sukuks est le fait que ce produit allie les caract&eacute;ristiques positives des green bonds et de la finance islamique. En combinant les deux logiques, les green sukuks offrent un produit de financement et un investissement qui porte un objectif affich&eacute; &eacute;thique et environnemental tout en &eacute;tant li&eacute; contractuellement &agrave; un actif sous-jacent, ce qui ancre le produit dans la r&eacute;alit&eacute; et en fait un produit plus concret et transparent. Les &eacute;missions de sukuks ont g&eacute;n&eacute;r&eacute; entre 2004 et 2011 un taux de croissance annuel compos&eacute; (&laquo; CAGR &raquo;) de 44 % [4] . Ainsi, l&rsquo;&eacute;mission de ces produits s&rsquo;est peu &agrave; peu r&eacute;pandue autour de deux constats : la n&eacute;cessit&eacute; de prendre en compte les enjeux climatiques et le besoin de capitaux pour financer des projets. Les sukuks sont per&ccedil;ues comme un instrument particuli&egrave;rement pertinent et efficace dans le cadre de financement de projets d&rsquo;infrastructure. En effet la r&eacute;partition de la propri&eacute;t&eacute; du projet entre les sukuks holders permet &eacute;galement un partage du risque. Cela peut attirer des investisseurs sur des projets qui, dans une structure de financement diff&eacute;rente, auraient &eacute;t&eacute; jug&eacute;s trop risqu&eacute;s par rapport au rendement attendu. La structure des sukuks semble ainsi particuli&egrave;rement bien se pr&ecirc;ter au financement de projets &agrave; but environnementaux. De mani&egrave;re concr&egrave;te, la green sukuk est une sukuk, donc un montage financier islamique s&rsquo;appuyant sur un projet concret et s&eacute;lectionn&eacute; pour ses effets ou sa vis&eacute;e environnementale au sens large. Les green sukuks pr&eacute;sentent de nombreux avantages en comparaison aux autres sources de financement priv&eacute;es. Ce sont des actifs &eacute;changeables sur les march&eacute;s de capitaux et qui pr&eacute;sentent donc une certaine liquidit&eacute; pour l&rsquo;investisseur. En outre, si le filtrage accru des projets a pu susciter des r&eacute;ticences chez certains auteurs quant &agrave; la diversification du risque possible, il s&rsquo;av&egrave;re qu&rsquo;une green sukuk peut &ecirc;tre adoss&eacute;e &agrave; un portefeuille de projets. Le fait que l&rsquo;investissement ne soit pas limit&eacute; &agrave; un actif sous-jacent unique permet ainsi de r&eacute;introduire une forme de diversification du risque pour l&rsquo;investisseur qui ne d&eacute;pend plus uniquement d&rsquo;un projet unique. Diff&eacute;rentes &eacute;tudes de cas permettent de d&eacute;montrer que, correctement d&eacute;velopp&eacute;, une &eacute;mission de green sukuk est un bon moyen de financer un projet environnemental. Elles sont &eacute;galement tr&egrave;s importants car elles permettent de mettre en lumi&egrave;re, non seulement les &eacute;l&eacute;ments de forces intrins&egrave;ques aux green sukuks, mais plus importants encore les &eacute;l&eacute;ments sur lequel l&rsquo;industrie et les r&eacute;gulateurs doivent travailler pour parvenir &agrave; d&eacute;mocratiser ce produit. Ainsi, l&rsquo;&eacute;mission d&rsquo;Orasis Sukuk en France en 2012 souligne l&rsquo;importance de la ma&icirc;trise du contexte. En effet, au sortir de la crise &eacute;conomique de 2008 les investissements &laquo; verts &raquo; sont encore peu connus du grand public et la structure des sukuk mal comprise en Europe ce qui favorise de nombreux doutes sur la liquidit&eacute; de l&rsquo;investissement et sa certification. L&rsquo;&eacute;mission r&eacute;alis&eacute;e par la soci&eacute;t&eacute; Tadau Energy en 2017 en Malaisie est un parfait exemple de r&eacute;ussite. Cela tient notamment au fait que l&rsquo;&eacute;mission a &eacute;t&eacute; r&eacute;alis&eacute;e dans un pays musulman et pr&eacute;curseur en mati&egrave;re de green sukuk, soulignant l&rsquo;impact favorable que peut avoir le contexte spatio-temporel de l&rsquo;&eacute;mission. En outre, la structure financi&egrave;re de ce projet &eacute;tait plus rigoureuse apportant davantage de cr&eacute;dibilit&eacute;. De m&ecirc;me, l&rsquo;&eacute;mission Quantum Solar de 2017 en Malaisie a &eacute;t&eacute; marqu&eacute;e par un contexte g&eacute;ographique tr&egrave;s favorable mais la rapidit&eacute; de l&rsquo;&eacute;mission a entra&icirc;n&eacute; un manque de transparence nuisible au succ&egrave;s de l&rsquo;&eacute;mission. &Agrave; l&rsquo;inverse l&rsquo;&eacute;mission de soci&eacute;t&eacute; BEWG Sdn BHd en 2015 a &eacute;t&eacute; un franc succ&egrave;s notamment gr&acirc;ce &agrave; la structuration claire et innovante du projet doubl&eacute; d&rsquo;un financement diversifi&eacute;. Les green sukuks sont ainsi des produits prometteurs lorsque les conditions d&rsquo;&eacute;missions sont favorables et le public vis&eacute; suffisamment inform&eacute;. La place d&rsquo;&eacute;mission, le niveau de transparence et de clart&eacute; du montage financier ainsi que la cr&eacute;dibilit&eacute; des &eacute;metteurs sont des &eacute;l&eacute;ments cl&eacute;s de r&eacute;ussite. Une demande r&eacute;elle et croissante pour des produits efficaces et adapt&eacute;s au march&eacute; des pays en d&eacute;veloppement Ainsi ces produits repr&eacute;sentent des perspectives tr&egrave;s attractives pour le financement de projets environnementaux et notamment dans le champ des &eacute;nergies renouvelables. La demande dans les pays arabes a par exemple augment&eacute; d&rsquo;en moyenne 6 % par an au cours des 10 derni&egrave;res ann&eacute;es. En effet, les pays arabes ont un objectif affich&eacute; de diversification de leurs sources d&rsquo;approvisionnement &eacute;nerg&eacute;tiques et se tournent massivement vers les investissements dans les nouvelles technologies vertes afin de s&eacute;curiser leur avenir &eacute;nerg&eacute;tique et financier. Les green sukuks sont d&egrave;s lors des produits de financement strat&eacute;giques qui r&eacute;pondraient &agrave; la fois aux exigences de conformit&eacute; religieuse et aux projets de d&eacute;veloppement des pays du Golfe. Les auteurs &eacute;voquent &eacute;galement un march&eacute; important pour les green sukuks dans le financement de la production d&rsquo;&eacute;nergie renouvelable dans les villes. Enfin, les diff&eacute;rentes &eacute;tudes montrent que les perspectives pour les green sukuks sont multiples mais surtout pourraient permettre de financer de nombreux projets mais aussi de diffuser la finance islamique par-del&agrave; les fronti&egrave;res du seul monde arabe de mani&egrave;re plus importante. Les green sukuks sont des produits prometteurs dans le champ de la finance verte, qui repr&eacute;sente un march&eacute; en pleine expansion. En outre, les principes de finance islamique permettent d&rsquo;apporter un cadre &agrave; la fois solide et flexible ainsi qu&rsquo;une transparence accrue. Enfin, le lien avec un projet concret est un &eacute;l&eacute;ment cl&eacute; de succ&egrave;s et de transparence qui permet aux investisseurs de partager &agrave; la fois les risques et les b&eacute;n&eacute;fices. La sensibilisation des investisseurs et du grand public &agrave; ces produits financiers sera un &eacute;l&eacute;ment essentiel pour parvenir &agrave; faire d&rsquo;une &eacute;mission de green sukuk un v&eacute;ritable succ&egrave;s, et ce de mani&egrave;re r&eacute;p&eacute;t&eacute;e. En outre, le travail sur un cadre de d&eacute;finition et de r&eacute;gulation international et harmonieux est un crit&egrave;re fondamental pour permettre &agrave; ces produits de s&rsquo;exporter par-del&agrave; les fronti&egrave;res du monde musulman. 1 Climate Bonds Initiative, 2019. 2 Ibid. 3 &laquo; How additional is the Clean Development Mechanism?&rdquo;, &Ouml;ko-Institut, SEI et INFRAS, report to the EC, Berlin, mars 2016. 4 IFSB, 2013.

RECHERCHEZ UN ARTICLE, UNE CHRONIQUE, PARMI L'ENSEMBLE DES PUBLICATIONS

RECHERCHEZ UN AUTEUR

Archive

Green Sukuk

Enjeux, déterminants et perspectives à la croisée entre finance islamique et finance verte

À la croisée entre la finance islamique et la finance verte, les green sukuks sont des produits financiers innovants en pleine expansion qui pourraient apporter une nouvelle réponse aux enjeux de financement et de développement durable.

À retrouver dans la revue

Dette et déficit publics : comment éviter le précipice

Capital-investissement

« Plus de 35 milliards d’euros seront investis dans les fonds labellisés non cotés »

Politique monétaire

Les banques centrales commencent leur pivot monétaire

Blockchain/Cryptoactifs

Ne parlons plus de security token !

Archive

Panorama réglementaire des actifs numériques

Archive

Sberbank : une valeur anéantie à zéro en fonds de portefeuille

Archive

La transformation repose sur des directions responsables et des équipes pluridisciplinaires

Suivez-nous