Blockchain et banque de détail

Les expérimentations restent à industrialiser

Créé le

06.09.2018

-

Mis à jour le

24.09.2018

Mis à part les développements en matière d’identification et de connaissance client (KYC), la banque de détail ne semble pas être le premier domaine du monde bancaire à être impliqué par la blockchain. Toutefois, si les crypto-actifs peuvent pour certains apparaître comme des monnaies alternatives, des cas d’usage plus nombreux peuvent être intéressants à suivre.

Peut-on parler d’usages de la blockchain dans la banque de détail ?

La banque de détail n’est pas le premier domaine d’application pour cette technologie. Elle intéresse davantage les marchés de capitaux et l’activité post-marché. Toutefois, des réflexions ou des expérimentations sont en cours sur la façon dont la blockchain peut être utilisée dans la banque de détail et, surtout, sur ce que les cryptomonnaies peuvent apporter aux usagers comme substitution de moyen de paiement ou d’outil de transfert de fonds désintermédiés (transferts internationaux, virements de compte à compte…).

Aujourd’hui, une personne utilise sa banque pour avoir un compte courant, faire des prêts, sa gestion courante, etc. Tant que ces opérations s’effectueront en monnaie légale (euros ou autre), les métiers de la banque de détail ne seront pas menacés par les crypto-actifs. Il faut par ailleurs distinguer l’usage des cryptomonnaies de l’usage des technologies blockchain en tant qu’infrastructure et technologie innovante au service des systèmes d’information.

Si l’on considère la blockchain en tant que technologie, des applications sur la partie KYC (gestion de la connaissance client, des identités) sont intéressantes. Pouvez-vous nous en dire plus à ce sujet ?

La blockchain pourrait en effet être utilisée pour certifier les données d’identité et de connaissance client, et ce de manière distribuée entre plusieurs entités, si la réglementation évolue dans ce sens en France.

Lors de l’ouverture d’un compte bancaire, la banque doit demander un certain nombre d’informations à son nouveau client et en vérifier la qualité. Grâce à la blockchain, il sera possible de faire appel à des garants ou des « oracles » pour vérifier les informations déclarées par le client, comme son adresse postale qui pourrait être validée par EDF ou La Poste. Si on évolue vers une identité numérique, on pourra confirmer de cette manière l’identité des personnes à travers les informations qu’elles fournissent.

Dans un second temps, la blockchain et les réseaux distribués pourront être utilisés pour partager des informations entre les institutions bancaires et mettre en place un « dites-le nous une fois » : le client et la banque n’auront pas à réintégrer l’ensemble des informations clients à l’ouverture d’un nouveau contrat. En revanche, chaque banque devra continuer à faire ses propres vérifications et contrôles de conformité, selon sa politique de « compliance » interne. En effet, les établissements bancaires gèrent notamment différemment leur démarche de conformité en fonction de la nature des contrats ouverts.

L’expérimentation lancée dans le cadre de LaBChain [1] sur le partage et la certification de données clients s’est avérée plutôt concluante. Nous poursuivons nos travaux avec une étude sur les impacts en termes de gouvernance entre les banques et de réglementation et nous passons en revue les solutions déjà mises en œuvre. Au Luxembourg, un accord a été conclu avec LuxTrust, un système d’identification du même ordre que France Connect ; il est cofinancé à la fois par les banques et l’État, qui s’est associé, pour mettre en place un tel système de KYC et d’identification du client, à la RegTech américaine Cambridge Blockchain. D’autres expérimentations ont été réalisées ou sont en cours dans plusieurs pays sur ce sujet.

Quels seraient les facteurs déterminants pour que les choses avancent ?

En France, dans la réglementation actuelle, le partage des données de connaissances client n’est pas autorisé. Par ailleurs, cela impliquerait une coopération accrue des différentes parties prenantes, et notamment d’établissements bancaires concurrents, pour partager les informations client. De ce point de vue, les choses avancent plus vite dans certains pays du nord de l’Europe où il existe une culture de l’innovation collective différente.

De nouveaux usages sont-ils attendus et dans quel délai ?

L’autre question à se poser porte sur l’avenir pour les crypto-actifs et les cryptomonnaies, et sur la façon dont celles-ci pourraient se substituer à certaines activités bancaires de détail classiques, surtout sur la partie micro-paiements et paiements – car elles sont « décimalisables », par exemple le bitcoin à 10-6, ce qui n’est pas le cas des monnaies légales. Les cryptomonnaies faciliteraient donc les microtransactions, sous réserve d’infrastructures suffisantes et d’une utilisation plus large. Elles ne sont utilisées que par de petites communautés d’acteurs pour l’instant.

Cette technologie peut également avoir un intérêt réel pour les transferts de fonds et de paiements internationaux. Pour les transferts de fonds, cela nécessiterait la mise en place d’une cryptomonnaie légale. Les différentes institutions ont des réflexions sur le sujet notamment au niveau européen ou international avec des points de vue très différents. Certains considèrent des impacts systémiques sur les politiques et la souveraineté monétaire, d’autres y voient une opportunité de transparence des échanges et d’inclusion financière... Des barrières à la fois réglementaires et institutionnelles freinent son développement.

On peut citer également un autre cas d’usage testé par plusieurs banques afin de faciliter la traçabilité des chèques de banque, permettant par exemple d’obtenir un certificat et de vérifier un chèque de banque en période de fermeture.

De nouveaux modèles émergent aussi dans le crowdfunding, qu’il s’agisse de prêts participatifs ou de levées de fonds. Sur la partie levée de fonds, le modèle le plus connu est l’ICO (initial coin offering) : il permet à des acteurs individuels de participer à la levée de fonds d’une entreprise en sollicitant une ICO sans passer par des intermédiaires. Des projets se développent de même sur la partie prêts ou sur des opérations menées sur des crypto-actifs, mais ils restent là aussi réservés aux initiés.

La technologie peut aussi générer des transactions automatisées ou intelligentes, permettant de déclencher des opérations à partir de smart contract, c’est-à-dire des transactions soumises à des conditions : par exemple le déclenchement d’une assurance en cas de sinistre, ou des intérêts sur des prêts.

Des projets d’infrastructure interbancaires utilisant les smart contracts peuvent aussi voir le jour, comme le projet Madre de la Banque de France auquel la CDC participe, afin de fournir un référentiel partagé des créanciers Sepa, en faisant le lien entre les banques et leurs autorités de tutelle.

Dans le cadre de produits et services bancaires classiques, on peut aussi trouver des cas d’usage sur des émissions de garantie ou de transferts de documents qui peuvent concerner les entreprises dans la banque de réseau, ou de trade finance quant au suivi des opérations. Plusieurs projets existent sur ce sujet.

 

1 Laboratoire d’innovation dédié aux architectures de consensus décentralisé lancé par la CDC en 2015.

À retrouver dans la revue
Banque et Stratégie Nº372
Notes :
1 Laboratoire d’innovation dédié aux architectures de consensus décentralisé lancé par la CDC en 2015.