« Dieu est-il un bon conseiller financier ? » Telle était l’accroche, en avril 2010, d’un article sur le net à l’annonce de la création du premier indice boursier européen chrétien. Cet indice regroupe plus de 500 titres de compagnies européennes. Un comité d’experts incluant des représentants du Vatican sélectionne des sociétés « religieusement compatibles » : sont exclus les secteurs de la pornographie, de la vente d’armes, du tabac, des produits de contraception, des jeux d’argent… « Il a été créé en réponse à la demande croissante des investisseurs pour des placements éthiques dans le sillage de la crise internationale », expliquait un responsable de STOXX, société à l’origine de cet indice.
La ressemblance avec les indices boursiers islamiques est évidente. L’information est passée quasiment inaperçue, et pourtant, on aurait pu s’attendre à une levée de boucliers de la part des défenseurs de la laïcité, ceux-là même qui dénonçaient, il y a quelques mois, l’action de la ministre des Finances, cherchant à réformer le cadre juridique français pour attirer la finance islamique.
Est-ce à dire que la brèche est ouverte en termes d’acceptation ? Entre le développement rapide de l’investissement socialement responsable, le succès des produits halal et les efforts de la France pour accueillir la finance islamique, il est sûrement permis de supposer qu’un changement est en train de s’opérer (voir Encadré 1). Si la commercialisation en France de produits financiers islamiques est désormais une réalité, certes encore confidentielle, pourquoi ne pas imaginer prochainement une offre d’assurance islamique ?
Des fondements de la finance islamique…
Il est peut-être nécessaire de rappeler les concepts qui régissent l’économie islamique et les transactions économiques avant de décrire les différents modèles d’assurance islamique (voir Encadré 2). La jurisprudence islamique expose les critères que doivent remplir les transactions économiques pour être conformes à la charia. Sont ainsi interdits :
- le paiement et la réception d’intérêt (al riba) ;
- la prise excessive de risque (al maisir) ;
- l’incertitude et le manque de clarté dans les termes d’un contrat (al gharar) ;
- les placements inacceptables (haram), par exemple le porc, l’alcool, le jeu et la pornographie.
…à ceux du takaful
Le takaful implique :
- la séparation des fonds des preneurs d’assurance et ceux des actionnaires ;
- l’engagement à distribuer les bénéfices techniques aux preneurs d’assurance ;
- l’évitement des actifs non conformes à la charia ;
- la création d’un conseil de surveillance de la charia, qui supervise les opérations d’assurance et contrôle leur conformité à la charia.
La séparation des fonds
Il y a nécessité impérieuse de séparer les fonds des actionnaires et des sociétaires. En effet, les actionnaires ne doivent ni profiter, ni réaliser une perte sur les opérations d’assurance. Afin de contourner l’interdiction liée à la prise excessive de risque (al gharar) et au paiement et réception d’intérêt (al riba), la prime prend la forme d’une donation à la communauté des assurés pour leur intérêt mutuel. Ces donations doivent couvrir l’ensemble des charges techniques et les frais de gestion. L’opérateur n’est qu’un manager des contributions de la communauté des sociétaires et doit calculer toutes les charges d’exploitation et les faire supporter par le fonds.
La distribution des bénéfices techniques
La compagnie takaful s’engage à redistribuer les bénéfices à ses sociétaires. Il y a deux options acceptables : distribuer à tous sans exception ou distribuer à ceux qui n’ont pas eu de sinistres (ce qui est similaire à un bonus). En cas de perte, les actionnaires doivent avancer un prêt sans intérêt au fonds des sociétaires, remboursable sur les profits techniques futurs. Le soubassement religieux de cette interdiction vient du principe selon lequel « le capital ne saurait profiter, ni être pénalisé ». On retrouve cette notion en France avec l’obligation réglementaire en assurance vie de participation aux bénéfices. En assurance non-vie, c’est le principe de ristourne de la mutuelle à cotisations variables.
Des actifs conformes à la charia
« L'investissement doit être essentiellement effectué dans des actions cotées de sociétés dont l'activité n'est pas incompatible avec la charia. Est ainsi exclu l'investissement dans des sociétés dont l'activité principale concerne les secteurs du tabac, de l'alcool, des produits à base de porc, des services de la finance conventionnelle (banque, assurance…), de l'armement et de la défense, du jeu et du divertissement (casino, jeu de hasard, cinéma, pornographie, musique…) », explique Cheikh Mouhammed Patel de l'
Les sociétés takaful doivent en outre respecter des filtres financiers permettant de ne pas investir dans des sociétés trop endettées. Cette démarche répond à la logique de la nécessaire existence d’une activité sous-jacente aux rentrées d’argent et à la proscription de l’intérêt : ainsi, s’il est mécaniquement inévitable que l’entreprise soit endettée, qu’elle touche des intérêts et détienne des liquidités, la majorité de sa valeur ajoutée doit venir d’une activité réelle. Lorsqu’une présomption de genèse d’intérêt ou d’activité jugée illicite est détectée, des dispositifs de « purification » sont organisés, notamment sous la forme de donation aux pauvres.
Des conseils de surveillance de la charia
Pour le contrôle de conformité à la charia, l’appel à des certificateurs est indispensable. Le conseil de la charia intervient sur la conception des produits et en certifie la légalité coranique. Il certifie également les opérations et le fonctionnement de la société, et détermine le montant des commissions. Enfin, il veille à ce que l’investissement crée de la valeur pour le client, mais aussi pour la communauté. Véritables experts considérés comme les meilleurs connaisseurs de la religion coranique et de ses applications, connus et reconnus par leurs pairs, les « scholars » doivent avoir des connaissances dans le domaine de la jurisprudence appliquée aux transactions financières. Ce sont des experts en matière de législation islamique bancaire, actuaire et financière. Dans le monde islamique où l’organisation religieuse n’est pas hiérarchisée comme celle de l’Église catholique, on assiste à des variations sensibles : les conseils de la charia d’Asie du Sud-est sont ainsi réputés plus souples que ceux des pays du Golfe. Ce que l’un autorise, l’autre peut l’interdire.
Différents modèles de takaful à travers le monde
Les produits takaful peuvent être vendus par des entreprises entièrement islamiques, dont toutes les opérations commerciales sont effectuées conformément à la charia. Ils peuvent également être commercialisés par une institution financière conventionnelle via une fenêtre takaful (takaful window) qui permet d’offrir aux clients des produits et des services conformes à la charia, à côté des produits classiques. Cette formule « fenêtre » exige une séparation complète avec l’activité conventionnelle et nécessite la création d’un fonds takaful cantonné.
Le critère de distinction des différents modèles d’assurance takaful est la manière dont se répartissent les bénéfices techniques entre la société et ses assurés. Il existe ainsi trois modèles prépondérants : la wakala, la moudaraba et le modèle hybride, combinaison des deux précédents.
La wakala
Les entreprises d’assurance en modèle wakala agissent en tant que simples agents exploitants au service des assurés. Ce modèle est semblable à celui d’un fonds commun de placement, dans la mesure où l’opérateur reçoit une commission fixe convenue à l’avance et soumise à l’approbation du conseil de la charia, proportionnelle aux contributions versées par les preneurs d’assurance (souvent entre 15 et 25 %). Il investit la totalité des fonds et gère l’activité au nom des preneurs d’assurance. Il ne reçoit ni les bénéfices techniques, ni ceux des placements et n’encourt aucune perte technique, ni de placements. Si le fonds takaful se trouvait en déficit, l’opérateur devrait toutefois octroyer un prêt sans intérêt au fonds takaful remboursable quand le fonds enregistrera des excédents. Le modèle de la wakala est essentiellement développé au Moyen-Orient.
La moudaraba
La moudaraba est essentiellement un modèle de partage des bénéfices. À la différence du modèle de la wakala, l’opérateur reçoit une part prédéfinie des excédents générés par le fonds et des bénéfices réalisés au moyen des activités de placement, ce qui l’incite à se montrer efficace en termes de souscription et de placement. Comme pour la wakala, l’opérateur doit octroyer un prêt sans intérêt au fonds des preneurs d’assurance si un déficit est constaté. Le modèle de la moudaraba est surtout développé en Malaisie.
Le modèle hybride
Le modèle hybride est une combinaison de la wakala et de la moudaraba. L’opérateur reçoit une part proportionnelle fixée à l’avance des contributions versées par les assurés, puis une part des plus-values générées par les activités de placement. Certaines autorités de réglementation financière et des organisations internationales, telles l’AAOIFI, recommandent le modèle hybride, car il permet de tirer parti des points forts des deux autres. C’est d’ailleurs la pratique la plus courante au Moyen-Orient : wakala pour la gestion technique et moudaraba pour l’investissement.
La prédominance du « takaful famille »
Le takaful est essentiellement orienté assurance de particuliers. Le takaful famille (assurance vie) connaît notamment un développement très important. Cela semble surprenant de prime abord, car nombre de musulmans considèrent que la mort appartient à Dieu et que toute opération de nature économique liée à cet événement est, par nature, impie. Cependant, les oulémas s’accordent maintenant à dire que l’assurance vie est également admissible, d’après la charia, en modifiant certains termes des contrats (par exemple, verser la prestation aux héritiers seulement) et en excluant certains produits comportant des garanties décès.
Distribuer un produit takaful famille en France ?
La communauté musulmane en France est importante : estimée à plus de 5 millions, elle constituerait la première communauté musulmane d’Europe. L’islam est désormais la deuxième religion de France. Plus de la moitié des musulmans vivant en France sont citoyens français. Les attentes les plus fortes des musulmans sont celles que l’on constate dans toutes les communautés : tout d'abord une protection contre les discriminations raciales ou religieuses, mais aussi la possibilité de vivre en harmonie avec ses croyances et un besoin certain de reconnaissance.
Cette volonté de vivre en harmonie avec ses croyances se retrouve dans les résultats de l’
Il est clair que les musulmans qui vivent en France se satisfont des assureurs locaux parce qu’ils n’ont pas d’autre choix. En tout état de cause, si le système conventionnel est tolérable pour les produits IARD, il ne l’est pas pour les produits d’assurance vie tels qu’ils sont construits aujourd’hui, comme nous l'avons vu plus haut. Le takaful famille pourrait être un moyen de toucher un segment de la population qui, de fait, n’est pas capté.
Evidemment, une étude de marché exhaustive sera nécessaire. Elle devra porter notamment sur la réceptivité des musulmans ou les raisons d’une possible résistance aux produits takaful, ainsi que sur les déterminants de la demande (variable prix, variable religieuse, variable distribution…). Il serait intéressant également de recueillir l’avis des représentants de l’islam en France.
Les modalités techniques
Sur le plan technique, le montage est possible. En effet, la question de la compatibilité juridique et règlementaire du takaful famille est moins difficile qu’en IARD : de nombreux contrats vie en euros ne comportent pas d’autre garantie de taux qu’une garantie à 0 %, les sommes versées en supplément de la prime résultent uniquement d’un partage de bénéfices entre l’assureur et l’assuré, la prime elle-même n’est pas soumise à un partage de sort. Les contrats en unités de compte, au regard de leur mécanisme financier, sont totalement compatibles avec les règles islamiques. Ainsi, une offre de produits en unités de compte pourrait être proposée facilement.
Le choix du modèle
Sur nos marchés saturés, la formule de la « fenêtre » est très certainement la formule la plus adaptée et la plus simple à mettre en œuvre. Elle exige une séparation complète avec l’activité conventionnelle, celle du cantonnement. Le choix du modèle d’exploitation influe fortement sur le prix et la rentabilité. La différence entre les modèles réside dans le mode de rémunération de l’opérateur. Le modèle de la wakala (rémunération des frais de gestion directe, exprimée en pourcentage des primes et décidée à l’avance annuellement) est très certainement celui à privilégier pour une fenêtre takaful, le modèle de la moudaraba produisant, de par sa construction, des tarifs élevés. Il est par ailleurs plus proche du modèle conventionnel. Zurich, Prudential, Axa et Allianz ont fait ce choix. « Le modèle hybride peut cependant être pertinent pour un takaful famille (assurance vie) car il permet de maximiser la rentabilité de la partie du fonds qui doit servir à alimenter les paiements des clients. La partie moudaraba introduit de l’incertitude et complique la gestion en ce sens qu’il faut suivre précisément les performances de tous les investissements pour calculer le taux de répartition. Ce modèle nécessite du savoir-faire, qui a un coût certain », analyse Abdel Maoula Chaar, chargé de recherche et de développement à l’École supérieure des affaires à Beyrouth (Liban).
La rentabilité
Peut se poser la question de l’intérêt des actionnaires de lancer une opération où ils ne pourront pas récupérer la totalité ou une partie du profit technique. En effet, les actionnaires percevront la seule rémunération de leur capital. En tant que responsable du placement des fonds des sociétaires, ils auront droit à une part des profits. Le retour sur fonds propres sera donc inférieur à celui que les actionnaires pourraient avoir en assurance conventionnelle, jusqu’à l’atteinte de la taille critique. L’intérêt est donc essentiellement stratégique, si le choix de positionnement sur ce segment est opéré.
La distribution
La vente de produits takaful par un réseau physique nécessite des vendeurs motivés, dynamiques et surtout acquis aux principes du takaful. « Dans les zones urbaines à forte densité de population musulmane, l’ouverture de guichets dédiés pourrait être testée », suggérait Jean-Claude Seys, vice-président de Covea et président de l’Institut Diderot. En revanche, pour Anouar Hassoune, vice-président de Moody’s et jusqu’à récemment responsable de la notation crédit et de la coordination internationale pour la finance islamique, « commercialiser des produits de finance islamique dans des agences qui commercialisent également des produits à taux d’intérêt peut pénaliser le succès de l’établissement ».
Internet peut constituer une alternative à cette problématique. Avec l’importance des réseaux affinitaires qui s’affirme, il pourrait être envisagé de se servir de ce vecteur de diffusion. L’effet buzz peut être très efficace, notamment auprès de la jeune population musulmane, souvent sur la défensive et donc extrêmement solidaire. « La souscription par Internet est également un moyen d’acheter discrètement, sans affirmation visible de sa différence, mais dans le respect de ses convictions », assure ainsi Jean-Claude Seys.
Enfin, une distribution sous marque blanche peut être envisagée auprès de courtiers spécialisés. La connaissance du tissu associatif musulman est nécessaire, via les associations nationales (amicales marocaines, algériennes, turques…), les associations culturelles, etc. Une étude de faisabilité doit permettre une identification précise des acteurs communautaires qui pourraient servir de prescripteurs, voire de vecteurs de vente.
Marketing : religieux ou éthique ?
Parce que l’argent et la religion sont deux des sujets les moins consensuels, l’effet marketing autour d’un produit islamique sera nécessaire. Un débat se pose d’emblée quant à la pertinence de coller l’étiquette « islamique » à ces nouveaux produits. On constate aujourd’hui que ce qualificatif n’est pas utilisé dans les produits vendus aujourd’hui au Maroc – on y parle d’assurance « alternative » – ou en Turquie – pays dans lequel c’est la notion de « participation » qui est mise en avant. En Malaisie, on parle de produits éthiques. En Angleterre, l’assureur Salaam Halal a axé sa communication sur le concept de mutualité.
Un label islamique est difficilement concevable, du fait de la confusion permanente entre islamique et islamiste. Et la vocation de ces produits n’est pas de viser les plus extrémistes, mais bien de séduire la très grande majorité des musulmans qui souhaitent vivre selon les préceptes de leur religion. Les qualificatifs éthiques tels que « responsable », « alternatif » ou « participatif » peuvent être aisément utilisés car ils répondent aux préoccupations et valeurs individuelles de tout un chacun.
Ces déclinaisons peuvent être renforcées à travers le choix des projets caritatifs soutenus, dès lors que l’assureur souhaite s’engager dans cette démarche. L’aumône (zakat), l’un des cinq piliers de l’islam, consiste à donner aux œuvres caritatives un quarantième (2,5 %) de sa fortune annuelle. Sorte d’impôt obligatoire destiné aux plus démunis, ce don sert à la fois à purifier le croyant d’éventuelles pensées contraires à la religion et à subvenir aux besoins de la collectivité. Le client de la société d’assurance peut autoriser celle-ci à la prélever directement et lui délègue alors le choix du projet caritatif à financer. L’assureur pourrait proposer ainsi une option caritative, bon vecteur de communication, voire de prescription.
« S’il y a un travers qu’il faut éviter, c’est celui d’une approche capitalistique qui ne saurait être que du marketing sans références éthiques ; il faut veiller dans tous les cas à empêcher les malentendus, d’une part, et éviter le produit islamique “Canada Dry”, c'est-à-dire qui en a la forme, mais ni la substance, ni l’esprit éthique. Il faut éviter également une approche exclusive de “charité” ou de “non-profit” de la part des acteurs associatifs des communautés musulmanes promoteurs de l’offre qui donnerait une connotation communautariste dangereuse », conseille Chakib Abouzaid, directeur général de Takaful Re à Dubaï.
Le risque d’image est-il réel ?
Le risque d’image est celui qu’il faut éviter, car le débat sur la place de l’islam dans la société française reste toujours passionné. Le doute sur la capacité de l’islam à être compatible avec les valeurs républicaines est régulièrement mis en avant. Ses détracteurs affirment que la commercialisation de produits islamiques pourrait contribuer au développement de revendications culturelles, religieuses et identitaires, et serait en conflit avec le principe républicain d'unicité et d'indivisibilité de la population.
Nombre d’enseignes françaises avouent d’ailleurs à mots couverts qu’offrir des produits takaful pourrait prêter le flanc à cette accusation de favoriser le communautarisme. Au-delà du débat sur la laïcité, le risque potentiel de perte d’image auprès de la clientèle non musulmane est bien réel.
Un effort de pédagogie indispensable
En tout état de cause, la méfiance ne pourra être levée que par un effort de pédagogie. Et c’est toute la vocation de l’Institut français de la finance islamique, créé en décembre 2009 et présidé par
Les efforts à déployer sont conséquents. Aujourd’hui, la majorité des acteurs français est en situation d’attentisme et d’observation. La réalité de la demande en France n’est pas encore vérifiée et la crainte d’encourir une perte d’image refrène toute velléité.
Pourtant, à lire la presse, quatre types d’institutions seraient à même d’ouvrir leurs portes dans les prochains mois : une banque islamique autonome, la filiale française d’une banque islamique du Golfe, la fenêtre islamique d’une banque française et une société de takaful. Concernant les premières, la volonté affichée des autorités financières d’ouvrir les bras à la finance islamique a entraîné la multiplication des candidatures. C'est ainsi que la Qatar Islamic Bank (QIB) a d’ores et déjà planifié son arrivée en France. Bénéficiant du soutien de l'émirat qatari, elle déploie en effet une stratégie internationale. En partenariat avec le groupe BPCE, elle envisage d'offrir des produits islamiques aux particuliers musulmans ou non, notamment pour le logement et la retraite. À notre connaissance, rien n'est abouti à ce jour. D’autres banques du Golfe (Al Baraka Banking Group, Kuwait Finance House, par exemple) affichent leur volonté d’obtenir un agrément de la Banque de France, certaines étant déjà présentes dans l’Hexagone.
Les grands acteurs de l’assurance française seront donc rapidement confrontés à autant de menaces que d’opportunités. Il est aujourd’hui important de définir sa stratégie en assurance islamique : observer une veille éclairée a minima, réaliser le diagnostic de son portefeuille, évaluer le risque et le potentiel, décider d’y aller ou pas, choisir d’être suiveur ou pionnier, de faire appel à son réseau ou d’utiliser le courtage… Autant de points sur lesquels il est avisé de réfléchir. Préparez-vous, l’assurance islamique française, c’est pour demain !
