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Responsabilité des intermédiaires : compensation et règlement-livraison

Créé le

01.03.2000

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Mis à jour le

03.12.2004

La participation d'un intermédiaire financier à une chambre de comprensation ou à un système de règlement-livraison met en oeuvre des mécanismes de garanties tendant à limiter au maximum les conséquences financières de la défaillance d'un participant. La BCC ou les systèmes de règlement-livraison Relit ou RVG contibuent ainsi à la réduction de tous risques systèmiques (où la défaillance d'un participant se propage à d'autres), ou de contrepartie (où la défaillance d'un participant est directement supportée par sa contrepartie).