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L'intégration des "commodity derivatives" comme instruments financiers

Créé le

03.12.2004

Les contrats à terme sur matière première feront partie des instruments financiers répertoriés dans la nouvelle DSI et bénéficiant du passeport européen. Les entreprises et les négociants spécialisés qui participent à ces transactions, seront exemptés pendant deux ans du champ d'application du futur texte.