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Avant-Première Edition
Blanchiment de capitaux et financement du terrorisme
Analyse et mise en oeuvre pratique de la troisième directiveeuropéenne relative à la prévention de l’utilisation du système
financier aux fins de blanchiment de capitaux et du
financement du terrorisme.
L’ordonnance n° 2009-104 du 30 janvier 2009 et ses textes
d’application transposant la directive 2005/60/CE du 26 octobre 2005
modifient de façon substantielle le dispositif en vigueur en France. Elle
introduit notamment une approche par les risques des obligations de
vigilance à la charge de tous les professionnels concernés et étend le
champ de la déclaration de soupçon à toute infraction punie d’une peine
d’au moins un an d’emprisonnement, y compris la fraude fiscale.
À vocation pédagogique et opérationnelle, cet ouvrage livre une
analyse juridique rigoureuse de la loi nouvelle et de l’ensemble de ses
textes d’application consolidés au 18 janvier 2010, soulignant les
premières conséquences et les questions relatives à une transposition
dont la gestation a été longue et qui constitue désormais la norme
légale.
Conçu et rédigé par un banquier et un avocat, praticiens spécialisés
dans la mise en oeuvre quotidienne des procédures internes et des
textes relatifs à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, cet ouvrage est destiné à l’ensemble des professionnels assujettis y compris ceux du chiffre et du droit.
Les auteurs
Michel Beaussier est avocat au barreau de Paris et ancien membre
du Conseil de l’Ordre et du Conseil National des Barreaux. Spécialisé
en réglementation bancaire et en droit pénal des affaires, il est l’avocat
de grandes banques françaises. Il intervient à l’Université Paris I
Panthéon-Sorbonne et à l’E.N.M.
Henri Quintard a assuré différents postes de direction à BNP Paribas
en France et à l’international. Aujourd’hui Responsable de la lutte
contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
pour ce groupe bancaire, il intervient auprès de plusieurs universités
et de l’E.N.M. Il est membre des Comités anti-blanchiment de la FBF et
de la FBE. Il est Conseiller du Commerce Extérieur de la France.
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